Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (dites « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site zanjeer-prod.com, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs dans ce cadre.
En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
2. Éditeur du site
Le site zanjeer-prod.com est édité par :
ZanJeer Prod
Entreprise individuelle – Éric Chauvet
Nom commercial : ZanJeer Prod
SIREN : 838 098 655
Code APE : 59.20Z – Enregistrement sonore et édition musicale
Adresse :
4 rue des Maraîchers
42300 Mably – France
Email : zanjeer.prod@gmail.com
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès au site, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour, sans que cela ne puisse engager sa responsabilité.
4. Contenu du site
Le site zanjeer-prod.com a pour vocation de présenter les activités de ZanJeer Prod, notamment dans les domaines suivants :
- cinéma indépendant,
- production audiovisuelle,
- musique originale,
- projections et ciné-débats,
- communication artistique et culturelle.
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif.
L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude, mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site zanjeer-prod.com (textes, images, vidéos, musiques, graphismes, logos, éléments visuels et sonores) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de ZanJeer Prod, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.
6. Responsabilité
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- de l’utilisation frauduleuse ou malveillante du site par des tiers.
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7. Liens hypertextes
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La mise en place de liens hypertextes vers le site zanjeer-prod.com est autorisée, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image ou à la réputation de ZanJeer Prod.
8. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Modification des CGU
ZanJeer Prod se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation sur le site.